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 réglement du forum a lire avant inscription

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Nombre de messages : 16
Date d'inscription : 11/11/2005

réglement du forum a lire avant inscription Empty
MessageSujet: réglement du forum a lire avant inscription   réglement du forum a lire avant inscription EmptyJeu 9 Fév - 23:07

Le forum etant mis gracieusement à notre disposition par forumactif.com le reglement applicable en premier ressort est donc celui-ci :
Code:
Information
Vous pouvez créer un forum en tant que particulier, association ou entreprise.
Vous êtes légalement responsable de votre forum.

Ainsi les administrateurs et modérateurs de votre forum s’efforceront de supprimer ou d’éditer tous les messages à caractère répréhensible (injurieux, obscènes, vulgaires, diffamatoires, menaçants, sexuels ou tout autre message qui violerait les lois applicables) aussi rapidement que possible.

Les éléments suivant ne sont pas admis :

1. l’échange de liens peer to peer (edonkey, emule, bittorrent…),
2. l’insertion d’éléments à caractère sexuel,
3. l’insertion d’éléments possédant des droits d’auteurs.

reglement visible a cette adresse : https://www.forumactif.com/fr/creer-un-forum/

Les administrateurs et modérateurs seront intransigeant et se reserve le droit de modifier ou supprimer vos messages s'ils sont contraires à ce reglement.

en cas de modification, nous le notifierons en mettant en fin de votre message: "edité et modifié le xx.xx.xx par le pseudo l'ayant fait". ou en postant a la suite expliquant le pourquoi.

en cas de suppression, nous editons votre message et supprimons le contenu et mettrons "message supprimé non conforme au reglement" idem il sera mit date et personne l'ayant fait.


pour votre informations et pour ce soit clair pous tous reprenons des points du reglement :

tous les messages à caractère répréhensible :

- injurieux : tous messages injuriant une autre personne.
- obscènes : tous messages pouvant blesser la pudeur d'autrui
- vulgaires : comme sur le chan ... pas la peine de vous expliquez Smile
-diffamatoires : la diffamation comme le reconnait la loi, signifie tout acte délibéré pouvant nuire à une autre personne si elle est identifiable .
exemple : donner son nom ,prenom, photo, adresse, telephone, renseignement sur sa vie privée permettant de la retrouver .. (renseignements pris auprés des forces de l'ordre)
- menaçants : pas la peine d'expliquer non ?
- sexuels : sont entendus les actes rephréensible par la loi ..
(propos contraire aux bonnes moeurs ,prostitution, pédophilie, etc... )

les 3 autres points sont clairs pas la peine de faire un dessin Smile

En demandant votre adhesion à ce forum, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ce reglement et le validez.
Ce forum étant "privé" , nous nous reservons le droit d'accepter ou refuser votre inscription sans aucune justification à fournir.
Si le comportement d'un de nos membres venait à nuire le bon fonctionnement du forum .. celui-ci sera averti par message visible de tous et si son attitude persite sera exclu du forum.


Nous ne pensons pas être "strict" mais respectueux du reglement a fin que notre forum puisse vivre

merci de votre compréhension et bon forum a tous Smile
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